Accueil //  Plan du site //  Contact //  Plan d'accès //  Mentions légales //  Newsletter //  En allemand  in english
Euro-Institut
Institut pour la coopération transfrontalière

Forum franco-allemand "Le chaos sur chantier : comment l'éviter ?"

Intégration de la santé et de la sécurité lors de la conception d'opérations de construction ou de reconstruction dans le bâtiment en France et en Allemagne

Bild
Ce forum a eu lieu à Strasbourg le 27 novembre 2014.

Programme et documentation

Les chantiers du bâtiment et des travaux publics sont par nature des lieux évolutifs au quotidien. Ils présentent des risques spécifiques encore accrus par la présence simultanée de plusieurs entreprises.

Un nombre d’accidents du travail graves et mortels plus important que les autres secteurs d’activités confirme cette particularité. Des études menées au niveau européen montrent que 63% des accidents mortels sur des chantiers sont liés à un défaut de coordination.

Afin de pallier cette situation, la transposition, dans les années 1990, de la directive européenne relative aux chantiers temporaires et mobiles a introduit de nouveaux objectifs en France et en Allemagne.

 

En droit français, il s’agit d’agir sur l’organisation générale du chantier mais aussi d’appliquer les principes généraux de prévention afin d’améliorer les conditions de travail et la protection de la santé des travailleurs à toutes les étapes d’une opération de bâtiment ou de travaux publics.

 

Concrètement, cela implique la désignation par le maître d’ouvrage d’un coordonnateur sécurité et protection de la santé pour anticiper, le plus en amont possible, à la fois les conditions de réalisation et d’exploitation future de son projet.

 

Ce rôle accru du maître d’ouvrage est ainsi comparable à celui d’un concepteur, fabricant ou vendeur de machines ou de produits dangereux.

 

Dans l’esprit du législateur, il s’agissait d’organiser une véritable collaboration entre les différents participants à l’acte de construire afin d’intégrer la sécurité dans l’économie du projet en tenant compte du facteur qualité et des interventions ultérieures gages aussi de productivité.

 

Presque 20 ans après, il est intéressant de se pencher sur les expériences faites dans nos deux pays : comment avons-nous mis en œuvre ces principes en France et en Allemagne ? La santé-sécurité des travailleurs sur chantier s’est-elle améliorée ? Quelles bonnes pratiques, dans les deux pays peuvent permettre aux différents acteurs de progresser ensemble ?

 

Exposés, témoignages et discussions permettaient au cours de cette journée, organisée par le groupe « Santé et sécurité des travailleurs par-delà des frontières », piloté par l’Euro-Institut, de s'informer et d’échanger les points de vue en regards croisés franco-allemands.

 


Les présentations disponibles sont soulignées. Pour y accéder, il vous suffit de cliquer dessus.

09.00 : Inscription et accueil des participants

09.30 : Ouverture du Forum : objectifs et enjeux

Daniel MATHIEU, Directeur régional, DIRECCTE Alsace
Contribution de Georges LISCHETTI, Ingénieur Conseil Régional, Carsat Alsace-Moselle
Contribution de Gerhard SEGMILLER, MDgt, Abteilungsleiter, Abt. 4 : Arbeit, Ministerium für Arbeit und Sozialordnung, Familie, Frauen und Senioren Baden-Württemberg

09.50 : Cadre règlementaire en France et en Allemagne
Contribution de Matthias MORATH, Ref. 45 : Arbeit und Gesundheit, Ministerium für Arbeit und Sozialordnung, Familie, Frauen und Senioren Baden-Württemberg
Contribution de Lovisa SCHAAD, Inspecteur du travail, DIRECCTE Alsace



10.30 : Pause café


10.50 : Quelques points clés de la "règlementation chantier"


Le rôle du maître d'ouvrage lors des phases de planification et de réalisation

Contribution d'Etienne STORTZ, Inspecteur du travail, DIRECCTE Alsace
Contribution de Matthias DEUFEL, Ref. 21 : Raumordnung, Baurecht, Denkmalschutz, Regierungspräsidium Freiburg

Travaux en présence de matières dangereuses polluantes
Dipl.-Ing. Thomas GRAF, Bereich Sanierung und Bauwerksunterhalt, Berufsgenossenschaft der Bauwirtschaft
Carine LOEWENGUTH, Ingénieur de prévention, DIRECCTE Alsace

Le Registre Journal de Coordination (RJC) en France

Contribution de Gaby MUTSCHLER, Inspectrice du travail, DIRECCTE Alsace
Contribution de Konrad ZIEGLOWSKI, Dipl.- Ing., Beratender Ingenieur


12.30 : Déjeuner commun


14.00 : Table ronde "Mieux coordnonner pour un chantier plus sûr et plus sain"
Lors de cette table ronde, les participants pouvaient avoir une vision concrète et pratique : coordonnateur, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, entreprise ou architecte étaient présents pour témoigner, échanger sur leurs expériences en matière d'intégration de la santé et de la sécurité lors de la conception et de la réalisation d'opérations de construction ou de reconstruction. Des membres du groupe "santé et sécurité du travailleur par-delà des frontières" - inspecteurs du travail et préventeurs - faisaient également part de leurs points de vue.


Contribution de Karl-Fred WÖRNER, Celanese GmbH
Hubert ORF, TÜV Süd Industrie Service GmbH

Dipl.-Ing. Andras BARTON, Barton Architekten
Claude WOLFHUGEL, SARL Studio Wolfhugel
André HELMER, APAVE
 

 

16.40 : Conclusion



17.00 : Fin du Forum




Pour plus d'informations :
Documentation Santé et Sécurité du travailleur par-delà les frontières : services représentés en France et en Allemagne 

 

Comparaison des règlementations concernant les travaux sur l'amiante en Allemagne et en France (Septembre 2014)


 


Bild
Bild

// Programme de formation

18.05.2017
Protection de l'enfance en France et en Allemagne : coopérer pour mieux protéger
01.06.2017
COMPLET - L’accueil des réfugiés et des migrants dans les sociétés européennes – défis, enjeux et approches de solution
08.06.2017
Le système politico-administratif allemand : histoire, organisation, répartition des compétences et évolutions actuelles
 
Institut pour la coopération transfrontalière
Villa Rehfus
Rehfusplatz 11
D-77694 Kehl
Tél. 00 49/7851/7407-0
Fax. 00 49/7851/7407-33
Mail: euroinstitut@euroinstitut.org
 

// Offres d'emploi / de stage

NOUVEAUX PROJETS - l'Euro-Institut recrute
Gestionnaire de projet
études senior (domaine santé)

- Gestionnaire de projet
études TRISAN (domaine santé)

 

L'EURO-INSTITUT recherche des stagiaires à partir de septembre 2017 !
Offre de stage


 

TRISAN recherche des stagiaires à partir de septembre 2017 !
Offre de stage