L'Euro-Institut a réalisé, en collaboration avec l'Université de Kehl, une étude sur les souhaits concrets d'application d'une clause expérimentale dans les régions frontalières allemandes. Une clause d'expérimentation correspondrait ici à des dispositions légales exceptionnelles visant à surmonter des obstacles concrets à la coopération transfrontalière. L'étude a été cofinancée par le ministère allemand des Affaires étrangères et soutient le travail de lobbying des régions frontalières.
L’analyse d’impact sur le projet de règlement Facilitating Cross-Border Solutions (dit FCBS et parfois aussi ECBM 2.0) réalisée par l’Euro-Institut et le réseau TEIN, sous la coordination de l’ITEM Maastricht a été officiellement publiée le 22 novembre 2024.
Le projet de règlement FCBS met en place des procédures, des points de coordination transfrontaliers et un meilleur suivi de la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière.
L’Euro-Institut a étudié la frontière franco-allemande dans le Rhin supérieur et la Grande Région.
Ses partenaires du réseau TEIN (Transfrontier Euro-Institut Network) ont réalisé la même étude dans les régions suivantes :
Allemagne – Benelux
Euroregion Neisse-Nysa-Nisa à la frontière polono-tchèque
Agglomération de Bratislava à la frontière entre la Slovaquie, la Hongrie et l’Autriche
Les auteurs et autrices ont confronté leurs arguments pour en trouver des valables au niveau européen et un dernier chapitre explique les nouveautés apparues le 23 octobre (Lien On 23 October, Council agreed on their negotiating mandate for the Regulation) dans les négociations européennes.
Dans le cadre du programme d’expertise sur les obstacles transfrontaliers B-Solutions, l’Euro-Institut a investigué les modalités de protection des zones naturelles en Suisse et en France. La mission visait à faciliter les échanges et renforcer la coopération entre le Parc naturel régional du Doubs Horloger (FR) et le Parc naturel régional du Doubs (CH). Sur la base d’échanges avec les deux parcs et d’entretiens avec les autorités en charge de la protection de la nature, le rapport permet d’identifier les acteurs, les modalités d’intervention ainsi que le vocabulaire spécifique puis liste des premières préconisations. Le rapport apporte des éléments comparatifs très intéressants entre les deux territoires et un éclairage nouveau sur les politiques nationales, cantonales (Berne, Neuchâtel, Jura) et régionales (Bourgogne-Franche-Comté) des deux pays.
Vous souhaitez en savoir plus sur les défis à la frontière entre la Roumanie et la Hongrie ? Vous vous intéressez aux structures de gouvernance et aux instruments juridiques au long de la frontière franco-allemande ? Ou vous souhaitez vous informer sur le rôle des citoyen·nes et la perception de la frontière germano-danoise après la pandémie ?
Vous trouverez les réponses à ces questions et plus dans les Cahiers Fare n° 24 et 25 « Borders and Border Spaces in the EU », qui viennent d’être publiés et qui présentent les résultats du réseau Jean Monnet FRONTEM(Frontières en mouvement : quels modèles pour l'UE ?). Les partenaires du réseau ont échangé des connaissances et des pratiques sur la gestion et la perception de cinq frontières européennes différentes : la frontière franco-allemande, la frontière franco-belge, la frontière roumano-hongroise, la frontière germano-danoise et la frontière entre l’Irlande et l’Irlande du Nord.
Le Cahier Fare n° 24 Vol. 1 traite du rôle de la frontière dans le processus d'intégration européenne face aux processus de déplacement des frontières et à la question de la gestion des frontières avant et après la pandémie. Le Cahier Fare Vol. 2 met l'accent sur la comparaison de la perception mentale de la frontière dans les cinq régions frontalières européennes mentionnées. Les différents chapitres sont illustrés par des cartes de la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT). Les publications sont disponibles ici.
Le projet FRONTEM a été soutenu par le programme Erasmus+ de l’Union européenne de 2019-2023.
L’Euro-Institut avait organisé un séminaire à la demande du GT Transports de la Conférence du Rhin supérieur sur la répartition des compétences en matière de transports et de mobilité dans le Rhin Supérieur le 29 juin 2023 à la Hochschule Kehl. La documentation exhaustive promise à l’issue du séminaire est désormais publiée. La documentation exhaustive promise à l’issue du séminaire s’adresse à l’ensemble des praticiens et praticiennes des routes, du rail et des voies navigables du Rhin supérieur qui désirent identifier les autorités en charge des diverses compétences dans la région voisine et s’informer sur leurs missions, dans l’optique par exemple de coopérer avec elles.
Pour organiser ce séminaire et rédiger la présente documentation, l’Euro-Institut a bénéficié des budgets du Land de Bade-Wurtemberg et de la DREAL Grand Est (État français), ainsi que de l’expertise des personnes intervenues au séminaire et de leurs collègues. Nous leur adressons tous nos remerciements pour leur investissement.
L’étude commandée par le Ministère allemand des affaires étrangères « Clauses d’expérimentations dans la coopération transfrontalière » a été présentée officiellement à Berlin le 19.04.2023. L’Euro-Institut en avait confié la réalisation à Prof. Dr. Michael Frey, Mag. rer. publ. et Rahel Alia Müller.
Le rapport montre que la « clause d’expérimentation » désignant la procédure de l’article 13 par. 2 du Traité d’Aix-la-Chapelle ne remplit pas suffisamment les exigences juridiques et ne peut pas servir de base juridique applicable directement. Il est disponible seulement en allemand.
Il faudrait privilégier plutôt une résolution des obstacles transfrontaliers avant qu’ils apparaissent via une analyse d’impact centrée sur les obstacles transfrontaliers potentiels ainsi que sur cette base, une insertion générale de clause d’expérimentation ou d’ouverture dans les différentes lois sectorielles.
Sur la demande de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin supérieur, l'Euro-Institut a élaboré, en étroite collaboration avec le réseau INFOBEST et EURES-T Rhin supérieur, ainsi que Frontaliers Grand Est et les chambres consulaires un guide à destination des travailleur·e·s frontalier·e·s et des employeur·e·s de la région du Rhin supérieur.
Le guide répond aux questions les plus importantes dans les domaines de la sécurité sociale, de la fiscalité et du droit du travail en cas de travail à domicile dans le pays de résidence. Il aborde les risques potentiels pour les employeur·e·s et les frontalier·e·s du secteur privé et contient des recommandations et des cas pratiques. Il renvoie également à des documents utiles et aux personnes de contact correspondantes.
En raison de la modification de la situation juridique, le guide a été actualisé par EURES-T Rhin supérieur et Infobest. Vous pouvez télécharger directement la 2e édition en cliquant sur ce lien, sinon nous vous renvoyons au site web d'EURES-T Rhin supérieur.
Le Comité de pilotage "Santé et sécurité du travailleur par-delà les frontières" a été fondé en 1994, rassemblant sous la coordination de l'Euro-Institut des représentants des institutions et organismes concernés dans le Rhin supérieur des deux côtés de la frontière. Son objectif est tout d’abord d’acquérir une meilleure connaissance du système voisin, ainsi que de favoriser l’échange d’informations et de bonnes pratiques sur des thématiques communes en Santé et Sécurité au travail.
Cette année, le Comité de pilotage a actualisé la documentation "Santé et sécurité du travailleur par-delà les frontières - Services représentés dans le groupe de travail franco-allemand". Il est disponible en version PDF en cliquant sur ce lien.
Vous souhaitez en savoir plus sur les défis à relever à la frontière entre la Roumanie et la Hongrie ? Vous vous intéressez aux structures de gouvernance et aux instruments juridiques le long de la frontière franco-allemande ? Ou vous souhaitez en savoir plus sur le rôle des citoyens et leur perception de la frontière germano-danoise ?
La boîte à outils sur les modèles de gestion et de perception des frontières dans l'UE donne un aperçu d'un grand nombre de thèmes, de caractéristiques spécifiques aux frontières, de pratiques et de défis actuels aux frontières franco-allemande, franco-belge, germano-danoise, hongroise-roumaine et irlando-nord-irlandaise. Les différents chapitres sont illustrés par des cartes réalisées par la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT).
L'Euro-Institut a coordonné, en collaboration avec l'Université de Strasbourg, la mise en œuvre de cette boîte à outils, qui est un résultat du réseau Jean Monnet FRONTEM (Borders in motion : What Models for the EU ?), auquel plusieurs partenaires du TEIN ont participé.
Le projet FRONTEM a été soutenu par le programme Erasmus+ de l’Union européenne de 2019-2023.
Le Ministère des affaires étrangères allemand a chargé l‘Euro-Institut et ses partenaires ITEM (Université de Maastricht) et la Mission opérationnelle Transfrontalière, de les conseiller dans la mise en place d’évaluations d‘impact des effets des réglementations sur les régions frontalières. Prévues par le Traité franco-allemand d’Aix-la-Chapelle, ces évaluations des nouvelles normes pourraient permettre d‘éviter de futurs obstacles à la coopération transfrontalière ou complexités dans la vie quotidienne à la frontière franco-allemande. Une partie importante de la mission réalisée en automne 2022 consistait à élaborer des scénarii pour le pilotage et la réalisation d‘évaluations d’impact transfrontalier. Les résultats ont été présentés et discutés à Strasbourg le 2 mai 2023.
Le projet de l’institut allemand pour la formation professionnelle BIBB „Formation et mobilité dans les régions frontalières“ traite du degré d’importance de la formation professionnelle aux frontières allemandes avec la France, le Danemark et la Pologne. Le document de réflexion publié en septembre 2022 rassemble les rapports élaborés en 2018-2020 pour les frontières franco-allemande et germano-danoise, et 2021 pour la frontière germano-polonaise Brandenburg/Lubuskie. Vous trouvez plus d’information ici.
Ouvrage édité par: Dr Peter Ulrich, Dr Krzysztof Wojciechowski
Working Paper Series B/ORDERS IN MOTION (11)
Europa-Universität Viadrina, Frankfurt, 2022
ISSN 2569-6025
Cette brochure bilingue aborde un domaine actuel de la coopération transfrontalière en Europe : les services d'intérêt général dans les espaces transfrontaliers tels que les euro(pa)régions, les eurodistricts et les eurorégions. Concrètement, l'exemple de l'Eurorégion germano-polonaise Pro Europa Viadrina permet de présenter initialement différentes formes, projets, services et activités de services d'intérêt général transfrontaliers dans l'Eurorégion et de les comparer ensuite aux développements dans d'autres régions transfrontalières avec participation allemande et polonaise. Cette brochure contient entre autres une contribution très intéressante de Clarisse Kauber, responsable d'études à l'Euro-Institut, sur le thème de « Formation transfrontalière dans la ville jumelle de Strasbourg-Kehl ».
Ce document présente les résultats de l’enquête quantitative menée par l’Euro-Institut de décembre 2021 à février 2022 auprès des entreprises du Rhin Supérieur sur leur intérêt pour des profils de candidats issus de double-diplômes franco-allemands en alternance. Cette enquête vise à sonder l’opportunité sur le plan quantitatif de la création de ce type de cursus et à identifier des besoins en termes de compétences qui orienteront la création de cursus les plus adaptés possibles aux besoins des entreprises.
Elle a été réalisée dans le cadre du projet “Deutsch-Französisch Dual Studieren - Etudes FrancoAllemandes en alternance” (DFDS-EFAA, 2021-2022), porté par la Duale Hochschule Baden-Württemberg de Karlsruhe en partenariat avec l’Université de Strasbourg et plusieurs partenaires associés. Ce projet est cofinancé par le programme européen Interreg Rhin Supérieur. Le projet DFDS-EFAA vise à réduire la pénurie de travailleurs qualifiés des deux côtés du Rhin en examinant les conditions du marché pour le développement de nouvelles formations franco-allemandes en alternance qui permettraient de former des professionnels aptes à s’insérer sur le marché du travail français ou allemand. Vous trouvez plus d’information ici.
Ouvrage édité par Birte Wassenberg et Bernard Reitel
Peter Lang Verlag, Bruxelles (...), 2020, 864 p.
ISBN: 978-2-8076-0794-1
A l'occasion de la European Week of Regions and Cities 2020, ce dictionnaire critique sur les frontières, la coopération transfrontalière et l’intégration européenne a été publié. Il est la première encyclopédie à combiner deux domaines de recherche jusqu’à présent insuffisamment liés, à savoir les études sur les frontières et les études européennes. Classée par ordre alphabétique elle contient 207 articles écrits par 115 auteurs de pays et domaines scientifiques différents et est illustrée par 58 cartographies. L’Euro-Institut a non seulement contribué à cette précieuse publication par une série d’articles, mais a également géré une partie de la coordination entre les auteurs et les éditeurs.
→ Lien vers les éditions Peter Lang
Dès 1994, les acteurs français et allemands de la santé et de la sécurité au travail se sont rassemblés avec l’appui de l’Euro-Institut, institut pour la coopération transfrontalière, afin d’échanger pour mieux se comprendre et mieux coopérer. Ces acteurs ont décidé de travailler sur un glossaire qui ne prétend pas à l’exhaustivité mais qui rassemble des mots et des expressions issues de leurs pratiques professionnelles pour lesquels on ne trouve pas de traductions pertinentes dans les ouvrages existants. C’est cet outil, permettant de faciliter la pratique des personnes travaillant dans le secteur de la santé et de la sécurité au travail, que nous souhaitons vous mettre aujourd’hui à disposition dans le présent ouvrage.
Ouvrage édité par Joachim Beck
Collection : Euroclio
Peter Lang, Bruxelles (...), 2019, 562 p.
ISBN 978-2-8076-0743-9
ISSN 0944-2294
Sous la direction scientifique de Joachim Beck (professeur à l'Université d'administration publique de Kehl et conseiller scientifique à l'Euro-Institut), plusieurs réunions informelles ont permis de mener à bien un projet de recherche transdisciplinaire sur l’analyse et la conceptualisation de la coopération territoriale en Europe.
→ Lien vers les éditions Peter Lang
Les professionnels de la protection de l’enfance, qu’ils soient travailleurs sociaux, éducateurs, cadres administratifs, directeurs d’établissements ou juges des enfants, travaillant en France ou en Allemagne, se trouvent confrontés aux différences structurelles et culturelles dans leur mission de prise en charge des situations transfrontalières. Ce vademecum, véritable outil de coopération transfrontalière, composé d’un lexique franco-allemand, d’un guide pratique, d’études de cas ainsi que de schémas décrivant les procédures et les systèmes de part et d’autre de la frontière, répond donc à un besoin concret. Ainsi, il permet d’approfondir la connaissance mutuelle des systèmes.
En octobre 2015, l'Euro-Institut a conclu l'étude sur le thème "Le manque en personnels qualifiés dans le secteur de la santé dans le Rhin supérieur ". Cette étude a été réalisée à la demande de et en étroite collaboration avec le groupe de travail « Politiques de santé » de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin supérieur
L'étude couvre les professions médicales ainsi que les professions infirmières.
L'Euro-Institut a élaboré, à la demande de NovaTris, Centre de compétences transfrontalières de l'Université de Haute-Alsace, un inventaire de méthodes pour l'apprentissage interculturel. Cet inventaire vise à présenter les approches et méthodes existantes afin de permettre aux formateurs de mener une réflexion méthodologique et d'élargir leur répertoire de méthodes. A travers de nombreuses indications bibliographiques et liens Internet, l'inventaire donne également des pistes pour une recherche plus approfondie sur les approches présentées.
Depuis l’an 2000, l’Euro-Institut réalise, conjointement avec les autorités policières et judiciaires françaises et du Bade-Wurtemberg, en complément de leurs propres formations, le cycle de formations pour la coopération policière et judiciaire par-delà les frontières. La présentation est disponible en version PDF en cliquant sur ce lien.
Ouvrage réalisé sous la direction de Joachim Beck et Fabrice Larat
Dike Verlag (Zürich/St.Gallen), Nomos Verlag (Baden-Baden), 2014, 350 p., broché
ISBN 978-3-03751-665-2 (Dike Verlag)
Au cours des 30 dernières années, les relations administratives à caractère transnational ont constamment gagné en importance en Europe. Ces interactions entre différents systèmes politico-administratifs ne s'inscrivent pas dans le schéma classique des relations internationales, mais voient divers acteurs sectoriels ou territoriaux développer des coopérations directement avec leurs homologues d'autres Etats.
Ouvrage réalisé sous la direction de Joachim Beck et Margot Bonnafous
En partenariat avec l’organisation internationale non gouvernementale EUROPA
Dike Verlag (Zürich/St.Gallen), Nomos Verlag (Baden-Baden), 2013, 324 p., broché
ISBN: 978-3-03751-571-6 (Dike Verlag)
ISBN: 978-3-8487-0986-1 (Nomos Verlag)
→ Sommaire (trilingue)
Joachim Beck / Birte Wassenberg (dir.)
Franz Steiner Verlag, Stuttgart, 2013, 353 p.
ISBN 978-3-515-10595-8
→ Sommaire
Documents du 12ème Congrès Tripartite du 2 décembre 2010 à Bâle
Ouvrage réalisé sous la direction d'Erik Jakob, Manuel Friesecke, Joachim Beck et Margot Bonnafous
Dike Verlag (Zürich/St. Gallen), Nomos Verlag (Baden-Baden), 2011, 588 p.
ISBN 978-3-03751-353-8 (Dike Verlag Zürich/St. Gallen)
ISBN 978-3-8329-7165-6 (Nomos Verlag, Baden-Baden)
Ouvrage réalisé sous la direction de Joachim Beck et Fabrice Larat
Dike Verlag (Zürich/St. Gallen), Nomos Verlag (Baden-Baden), 2011, 490 p.
ISBN 978-3-03751-330-9 (Dike Verlag Zürich/St. Gallen)
ISBN 978-3-8329-6923-3 (Nomos Verlag, Baden-Baden)
→ Sommaire
Birte Wassenberg / Joachim Beck (dir.)
Franz Steiner Verlag, Stuttgart, 2011, 343 p., broché
ISBN 978-3-515-09863-2
The volume presents papers from the seminar held at the Council of Europe on 19 June 2009 and organized by the University of Strasbourg and the Euro-Institute of Kehl in cooperation with the Congress of Local and Regional Authorities of the Council of Europe.
Sous la direction deJoachim Beck, Anne Thevenet et Charlotte Wetzel
2009, 186 p., broché
ISBN 978-3-8329-5213-6 (en partenariat avec Dike Verlag Zürich/St. Gallen)
Cet ouvrage présente les résultats d’un sondage trinational réalisé auprès des acteurs institutionnels du Rhin supérieur, ainsi que les interventions, discussions et résultats du congrès organisé le 20 juin 2008 à Kehl par le Pôle de compétences pour les questions transfrontalières et européennes.
Ouvrage réalisé sous la direction de Joachim Beck et Franz Thedieck
2008, 338 p. broché
ISBN 978-3-8329-3861-1
Dir. Euro-Institut ; Evelyne Will-Muller, Jacques Demorgon
Version française : Luxembourg, Editions Saint Paul, 2007
Version allemande : Nomos, Baden-Baden, 2007,106 p.
ISBN: 978-3-8329-2477-5
