Forum franco-allemand "Le chaos sur chantier : comment l'éviter ?"
Intégration de la santé et de la sécurité lors de la conception d'opérations de construction ou de reconstruction dans le bâtiment en France et en Allemagne
Programme et documentation
Les chantiers du bâtiment et des travaux publics sont par nature des lieux évolutifs au quotidien. Ils présentent des risques spécifiques encore accrus par la présence simultanée de plusieurs entreprises.
Un nombre d’accidents du travail graves et mortels plus important que les autres secteurs d’activités confirme cette particularité. Des études menées au niveau européen montrent que 63% des accidents mortels sur des chantiers sont liés à un défaut de coordination.
Afin de pallier cette situation, la transposition, dans les années 1990, de la directive européenne relative aux chantiers temporaires et mobiles a introduit de nouveaux objectifs en France et en Allemagne.
En droit français, il s’agit d’agir sur l’organisation générale du chantier mais aussi d’appliquer les principes généraux de prévention afin d’améliorer les conditions de travail et la protection de la santé des travailleurs à toutes les étapes d’une opération de bâtiment ou de travaux publics.
Concrètement, cela implique la désignation par le maître d’ouvrage d’un coordonnateur sécurité et protection de la santé pour anticiper, le plus en amont possible, à la fois les conditions de réalisation et d’exploitation future de son projet.
Ce rôle accru du maître d’ouvrage est ainsi comparable à celui d’un concepteur, fabricant ou vendeur de machines ou de produits dangereux.
Dans l’esprit du législateur, il s’agissait d’organiser une véritable collaboration entre les différents participants à l’acte de construire afin d’intégrer la sécurité dans l’économie du projet en tenant compte du facteur qualité et des interventions ultérieures gages aussi de productivité.
Presque 20 ans après, il est intéressant de se pencher sur les expériences faites dans nos deux pays : comment avons-nous mis en œuvre ces principes en France et en Allemagne ? La santé-sécurité des travailleurs sur chantier s’est-elle améliorée ? Quelles bonnes pratiques, dans les deux pays peuvent permettre aux différents acteurs de progresser ensemble ?
Exposés, témoignages et discussions permettaient au cours de cette journée, organisée par le groupe « Santé et sécurité des travailleurs par-delà des frontières », piloté par l’Euro-Institut, de s'informer et d’échanger les points de vue en regards croisés franco-allemands.
09:00 - Inscription et accueil des participants
09:30 - Ouverture du Forum : objectifs et enjeux
Daniel MATHIEU, Directeur régional, DIRECCTE Alsace
Contribution de Georges LISCHETTI, Ingénieur Conseil Régional, Carsat Alsace-Moselle
Contribution de Gerhard SEGMILLER MDgt, Abteilungsleiter, Abt. 4: Arbeit, Ministerium für Arbeit und Sozialordnung, Familie, Frauen und Senioren Baden-Württemberg
09:50 - Cadre règlementaire en France et en Allemagne
Contribution de Matthias MORATH, Ref. 45: Arbeit und Gesundheit, Ministerium für Arbeit und Sozialordnung, Familie, Frauen und Senioren Baden-Württemberg
Contribution de Lovisa SCHAAD, Inspecteur du travail, DIRECCTE Alsace
10:30 - Pause-café
10:50 - Quelques points clés de la "règlementation chantier"
Le rôle du maître d'ouvrage lors des phases de planification et de réalisation
Contribution d'Etienne STORTZ, Inspecteur du travail, DIRECCTE Alsace
Contribution de Matthias DEUFEL, Ref. 21: Raumordnung, Baurecht, Denkmalschutz, Regierungspräsidium Freiburg
Travaux en présence de matières dangereuses polluantes
Dipl.-Ing. Thomas GRAF, Bereich Sanierung und Bauwerksunterhalt, Berufsgenossenschaft der Bauwirtschaft
Carine LOEWENGUTH, Ingénieur de prévention, DIRECCTE Alsace
Le Registre Journal de Coordination (RJC) en France
Contribution de Gaby MUTSCHLER, Inspectrice du travail, DIRECCTE Alsace
Contribution de Dipl.-Ing. Konrad ZIEGLOWSKI, Beratender Ingenieur
12:30 - Déjeuner commun
14:00 - Table ronde "Mieux coordnonner pour un chantier plus sûr et plus sain"
Lors de cette table ronde, les participants pouvaient avoir une vision concrète et pratique : coordonnateur, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, entreprise ou architecte étaient présents pour témoigner, échanger sur leurs expériences en matière d'intégration de la santé et de la sécurité lors de la conception et de la réalisation d'opérations de construction ou de reconstruction. Des membres du groupe "santé et sécurité du travailleur par-delà des frontières" - inspecteurs du travail et préventeurs - faisaient également part de leurs points de vue.
Contribution de Karl-Fred WÖRNER, Celanese GmbH
Hubert ORF, TÜV Süd Industrie Service GmbH
Dipl.-Ing. Andras BARTON, Barton Architekten
Claude WOLFHUGEL, SARL Studio Wolfhugel
André HELMER, APAVE
16:40 - Conclusion
17:00 - Fin du Forum
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